Marque enregistrée - Marque en vigueur

FOSSILE
TRANSPORTS PRUNIERES

Numéro de dépôt :
4637222
Date de dépôt :
06/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2030
FOSSILE de TRANSPORTS PRUNIERES

Présentation de la marque FOSSILE

Déposée par voie électronique le 6 avril 2020 par TRANSPORTS PRUNIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOSSILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est TRANSPORTS PRUNIERES domicilié(e) ZI LES TROUYAUX - 34560 - Poussan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANSPORTS PRUNIERES, Monsieur NICOLAS PRUNIERES domicilié(e) ZI LES TROUYAUX - 34560 - Poussan - France.

La marque FOSSILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4637222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOSSILE arrivera à expiration en date du 6 avril 2030.

TRANSPORTS PRUNIERES a également déposé les autres marques suivantes : PANAME


TRANSPORTS PRUNIERES - ZI LES TROUYAUX - 34560 - Poussan - France


TRANSPORTS PRUNIERES, Monsieur NICOLAS PRUNIERES - ZI LES TROUYAUX - 34560 - Poussan - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; démolition de constructions ;

Transport ; services de logistique en matière de transport ; location de véhicules ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Recyclage professionnel.